Mandat du centre des archives
Le centre des archives du Centre de services scolaire des Chênes est responsable de :
- La gestion documentaire et des archives;
- La gestion et la mise à jour du plan de classification et du calendrier de conservation;
- L’application des lois en lien avec la gestion documentaire et des archives;
- Permettre l’accès aux citoyens à des documents publics d’un organisme gouvernemental;
- Effectuer des recherches documentaires;
- La protection des renseignements personnels.
Lois
- Loi sur les archives;
- Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels.
Plan de classification
Consultez le plan de classification ici.
Accès aux archives
En tant qu’organisme public, un citoyen peut effectuer une demande de consultation des archives au Centre de services scolaire des Chênes. Pour consulter les documents archivés (ex. : procès-verbaux), veuillez transmettre votre demande par écrit à Claudia S. Moisan, technicienne en documentation à l’adresse suivante :
Par la poste ou en personne :
Claudia S. Moisan
Technicienne en documentation
Centre de services scolaire des Chênes
457, rue des Écoles
Drummondville (QC)
J2B 6X1
Ligne du temps
À venir.
Historique du Centre de services scolaire des Chênes
À venir.
