- Politique transport scolaire SRE-POL-01
- Politique relative à l’organisation des services éducatifs aux EHDAA (SRE)-POL-02
- Politique de l’encadrement local en évaluation des apprentissages (SRE-POL-03)
- Politique relative aux contributions financières exigées des parents ou des élèves adultes SRE-POL-05
- Politique culturelle SRE-POL-06
- Politique de santé globale et bien-être (SRE)-POL-07
- Politique relative à l’admission, à l’inscription et à la répartition des élèves dans nos établissements du secteur jeunes SRE-POL-08
- Politique linguistique (SRE)-POL-09
- Politique relative à l’initiation des élèves à la démocratie scolaire (SRE-POL-10)