Foire aux questions | Offre de services au secondaire

À quel moment les nouveaux programmes seront-ils connus? 

• Les nouveaux programmes particuliers seront rendus publics au plus tard en septembre 2023 : les conseils d'établissement de chacune des écoles concernées sont présentement en consultation à ce propos. 

J'aimerais savoir de quelle façon les élèves seront priorisés au niveau de la clientèle scolaire.

• En 2023-2024, le modèle est identique aux années antérieures. En 2024-2025, les élèves seront dirigés vers leurs écoles de territoire. Il sera toujours possible de faire un choix d’école afin de fréquenter une autre école que l’école de territoire.

Comment fonctionne la liste d’attente au niveau des programmes particuliers?

• Si des places se libèrent, un tirage au sort est effectué.

Êtes-vous en mesure de me dire la raison pour laquelle mon enfant a été refusé?

• Différents facteurs peuvent justifier l’acceptation ou le refus d’un élève dans un programme particulier. Si vous souhaitez obtenir de plus amples détails, nous vous invitons à communiquer avec l’école concernée.

Je constate qu’il a été accepté dans un programme, est-il accepté également dans son 1er ou 2e choix?

• Dans l’éventualité où vous auriez présenté une demande pour deux programmes, aucune réponse ne vous parviendra concernant le 2e choix s’il est accepté pour son 1er choix.

À quel moment recevrai-je la confirmation d’acceptation ou de refus de mon enfant?

• Le 20 décembre dernier, tous les parents d’élèves ayant déposé une demande d’admission à un programme particulier ont obtenu une réponse par courriel. Si les parents ne l’ont pas reçue, nous les invitons à communiquer avec l’école concernée.

Mon enfant a été accepté au programme sports-études de l’école Marie-Rivier, alors que notre école de territoire est Jean-Raimbault. S’il ne souhaite pas intégrer l’école Jean-Raimbault pour demeurer dans son programme particulier sportif lors de l’année scolaire 2024-2025, aura-t-il droit au transport scolaire ou public?

• Il est effectivement confirmé que la structure de sport-études sera localisée à l’école Marie-Rivier. Dans ce cas précis, vous pourrez faire une demande pour que votre enfant demeure en sport-études à Marie-Rivier. Cependant, vous devez prendre en considération que le transport scolaire ne sera pas garanti. Dans le cas où le transport scolaire n’est effectivement pas accessible, vous devrez l’assumer, c’est-à-dire que vous devrez gérer les déplacements de votre enfant. Si le transport en commun de la ville est accessible et envisageable pour votre enfant, il peut s’agir d’une avenue intéressante. Veuillez toutefois noter que vous serez responsable des frais afférents. Dans l’optique où votre enfant choisissait l’école Jean-Raimbault, le transport scolaire serait offert.

À quel moment les nouveaux territoires pédagogiques seront-ils annoncés? 

• Les territoires pédagogiques seront rendus publics au plus tard en septembre 2023, suivant les consultations et l'adoption par le conseil d'administration du Centre de services scolaire des Chênes. 

Nous sommes des parents séparés demeurant sur deux territoires d’écoles différents. Est-ce que notre enfant est ainsi considéré comme résident de deux territoires, ou l’un d’eux doit être priorisé dans le choix de l’école?

• Les deux parents doivent s’entendre sur l’adresse principale au dossier de l’élève et cette adresse déterminera l’école de territoire de l’enfant.

À partir de quel moment notre enfant pourrait être appelé à changer d’établissement, afin d’évoluer dans son école de territoire?

• Lors de l’année scolaire 2024-2025.

Mon adresse principale est à Saint-Nicéphore. En 2024-2025, est-ce que mon enfant fréquentera la nouvelle école secondaire?

• En 2024-2025, si votre adresse principale se trouve dans le territoire pédagogique de la nouvelle école secondaire, il pourra fréquenter cette école. S’il s’inscrit dans un programme particulier qui n’est pas offert à cette école, il pourra effectuer une demande de choix d’école pour fréquenter un autre établissement, toutefois, le transport ne sera pas garanti.

Est-ce le territoire pédagogique a été un critère de sélection pour l’acceptation des programmes particuliers en 2023-2024?

• Non, car les critères applicables pour 2022-2023 sont les mêmes que les années antérieures et n’incluent pas le facteur des territoires.

Quels sont les élèves qui auront automatiquement accès au transport scolaire?

• Pour l’année scolaire 2023-2024, ce sont tous les élèves qui auront droit à un service de transport scolaire. Lorsque la consultation sur l’offre de services au secondaire sera complétée, et ce peu importe l’école fréquentée, des changements seront prévus pour 2024-2025.

• En 2024-2025, les élèves qui fréquentent leur école de territoire auront un accès au transport scolaire. Pour les élèves qui fréquentent une école autre que leur école de territoire, le transport ne sera pas garanti. Cependant, pour les élèves fréquentant les classes d’adaptation scolaire, le transport sera assuré.

Est-ce que les demandes de places de courtoisie (2e adresse) seront toujours d’actualité pour le transport?

• Les demandes de 2e adresse seront considérées. Toutefois, il est impossible d’en garantir l’accès.

À partir de quel moment le transport scolaire ne sera plus assuré pour les élèves inscrits en programme particulier et en choix d’école au secondaire?

• À partir de l’année scolaire 2024-2025, le transport pour ces élèves ne sera pas garanti.

Pour les élèves présentement acceptés dans un programme particulier, dans une école particulière, est-ce qu’ils auront toujours droit au transport scolaire s’ils ne font pas partie du territoire de l'école choisie?

• Le transport scolaire sera assuré jusqu’en juin 2024. Par la suite le transport ne sera pas garanti si ce n’est pas l’école de territoire de l'élève. 

Si mon enfant choisit d’aller dans une autre école que celle de son territoire, pourra-t-il bénéficier du transport scolaire, si je paie pour ces services?

• Actuellement, les demandes peuvent être transmises au service du transport pour la prochaine année (2023-2024). Toutefois, en ce qui a trait à l’année scolaire 2024-2025, le transport scolaire sera garanti uniquement pour les élèves associés au territoire de l’école concernée.